Systeme judiciaire
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Le systeme juridique des colonies est regi par deux systemes juridiques differents, l'un faisant appel a une Corporation, l'autre etant domestique.
La Corporation Sörensen-Lugano
Pour les affaires de droit commercial ainsi que les affaires juridques complexes ou delicates sont sous-traitées à la Corporation Sörensen-Lugano, qui mene alors les consultations et rend les jugements au nom de la nation mandataire.
La Corporation Sörensen-Lugano dépend pour son fonctionnement d’une caisse commune entre systèmes, instituée par le Traité de Téthys. Elle est un des meilleurs exemples du système corporatiste, concentrant les compétences juridiques pour garantir une expertise. Cette Corporation exécute scrupuleusement la loi votée par l’organe législatif de chaque Colonie, permettant une réelle indépendance entre le pouvoir politique et la justice. La liberté qu’a chaque système de dénoncer son contrat avec elle la dissuade de commettre des abus.
La Corporation Sörensen-Lugano gere egalement le penitencier de haute securite de Deimos (Mars), qui veille aux prisonniers difficiles ou influents. Pour les incarcerations a longue duree ou la perpetuite, les condamnes sont envoyes au terrible bagne de Despina.
Ce systeme est un survivance du temps ou seules les Corporations avaient les ressources necessaires pour entrenir un systeme juridique complexe. les colonies s'emploient maintenant a reduire leur dependance judiciaire vis-a-vis des Corporations, mais les promesses corporatistes de salaire et de status faites aux jeunes avocats restent difficiles a contrer.
Emblème de la Corporation Sörensen-Lugano
Cours de justice domestiques
Les colonies sont dotees de tribunaux competents pour gerer les cas domestiques de justice civile et penale.
Le systeme juridique est assez proche de celui de l'Europe preapocalyptique, base sur des livres de loi dont la philosophie remonte au Code Napoleon. Entres autres choses, la presomption d'innocence est admise, ainsi que le droit a la defense et a un avocat. Le recours a un jury est tres rare, pour des raisons economiques : pendant le temps du proces, les jures ne travaillent pas.
Il est à noter que pour les affaires concernant le pouvoir en place, les litiges sont jugés par un Comité des Sages désigné par l’organe législatif.
Peines
Chaque colon a recu des le plus jeune age une formation pousse et couteuse, ce qui fait de la simple reclusion, et bien sur de la peine de mort, un gachis economique. Les peines sont, par ordre de gravite croissant :
